- Circulaire - Informatisation des dossiers annuels
(Réseaux : LS/OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34743
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2925
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009 au 31/08/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
Vincent WINKIN (Fax 02/690 85 79)
Personne(s) de contact
P. PLUN (02/690 84 63) – C. KONEN (8462) – D. LAPOSTOLLE (84 58)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (PE/ORD) - TOUS SERV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
35610 [31/08/2010]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (doc1/doc2/RLMO/POPI) - du 1er septembre 2010 au 31 août 2011
(Réseaux : LS/OS)
Modifie

-

Abroge
33578 [20/10/2008]
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (Réseaux : LS-OS)
Type : Abrogation
Textes de référence
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
15769 [02/07/1990]
Décret fixant le mode de calcul et d'utilisation du nombre global de périodes-professeur dans l'enseignement secondaire de plein exercice de type I et de type II
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
22209 [30/06/1998]
Décret visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
Textes dépendants
Textes connexes

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