- Circulaire 3241 - Délivrance du certificat de qualification - Schéma de passation des épreuves
(Réseau : CF)

Document n°
35507
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Date d'édition
N° imprimerie
3241
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
A partir du 01/09/2011 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Service général du réseau d'enseignement organisé par la CF
Nom du gestionnaire
Serv gén réseau ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
J. HOUGARDY (02/690 80 67 – joelle.hougardy@cfwb.be) – P. LEIDINGER (81 73)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
32478 [29/10/2007]
Circulaire - Certificat de qualification - Epreuve de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification
Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
34164 [26/03/2009]
Décret participant à la revalorisation de l'enseignement qualifiant par le renforcement du caractère obligatoire des épreuves de qualification en lien avec un profil de formation
Textes dépendants
Textes connexes
36019 [18/02/2011]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
39095 [18/11/2013]
Circulaire 4635 - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4192 du 22/10/2012]
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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