- Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
36812
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Date d'édition
N° imprimerie
3762
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général de l'Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS - SG Ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
G. FOSTY (02/690 81 19) - P. CAULIER-JULLION (81 20)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
Modifie

-

Abroge
35769 [01/10/2010]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
Textes de référence
22291 [28/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
36420 [20/06/2011]
Circulaire - C.P.U. - Référentiels de formation expérimentaux - Année scolaire 2011-2012
36628 [09/08/2011]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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