- Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (408/2010/259)
(Réseau : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35540
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3230
Référence
II/GF/PJ/408/2010/259 - 408/2010/259
Validité
A partir du 01/09/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général de l'Enseignement organisé par la CF (AGERS)
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19) – Patricia CAULIER-JULLION (81 20)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
36387 [27/05/2011]
Circulaire 3587 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases [423/2011/259]
(Réseau : CF)
Modifie
32710 [18/01/2008]
Circulaire - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Directives d'ordre pédagogique
Abroge
34277 [29/06/2009]
Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC