- Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35808
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Date d'édition
N° imprimerie
3338
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Service général de l'Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS - SG Ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19 – guy.fosty@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC sup
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
40551 [09/06/2015]
Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]
Modifie

-

Abroge
27536 [16/04/2003]
Circulaire - Inscription des élèves dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Type : Abrogation
28152 [28/08/2003]
Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
37163 [23/05/2012]
Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
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