- Circulaire - Circulaire informative relative à la diffusion du Livre Blanc "Accueil de l'enfant malade ou handicapé à l'école" réalisé par la Ligue des droits de l'Enfant
Document n°
35872
Date d'édition
N° imprimerie
3402
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
J.-F. DELSARTE (02/801 78 54) – D. DURAY (78 64)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC - CPMS - HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Textes dépendants
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Thèmes
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