- Circulaire 3701 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - Niveau : SEC)
Date d'édition
N° imprimerie
3701
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Commission centrale de Gestion des Emplois (AGPE - DGPES)
Nom du gestionnaire
DGPES - Cion centrale Gestion emplois
Personne(s) de contact
D. FIEVEZ (02/413 25 98 – dominique.fievez@cfwb.be) – D. VAN PASSEL (21 86)
Signataire(s)
Président(e)
-
Jan MICHIELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Conseils et Commissions
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