- Circulaire - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Addenda à la circulaire 3628 - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : Tous)

Document n°
36821
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Date d'édition
N° imprimerie
3771
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre - AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
Jean-Luc ADAMS (jean-luc.adams@gov.cfwb.be) – Etienne JOCKIR
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
36428 [27/06/2011]
Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]
Abroge

-

Textes de référence
22793 [23/11/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes
26688 [30/04/2002]
Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102
36383 [26/05/2011]
Circulaire - Dyslexie : Formation d'une personne-relais par établissement - Année scolaire 2011-2012
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Organisation générale (FOND ORD)
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