- Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

Document n°
37624
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
4124
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2012
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - SG de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
Nom du gestionnaire
AGERS - SG Ens org par FWB – D. LETURCQ
Personne(s) de contact
P. ERCOLINI (02/690 82 40 – pierre.ercolini@cfwb.be)–F. VANDERBEKEN (81 41)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
30775 [30/05/2000]
Circulaire - Sécurité : Contrôle périodique des bâtiments et installations par le Service d'Incendie compétent - Etablissements scolaires et assimilés relevant du comité de secteur XVII
34081 [09/04/2009]
Circulaire - Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Matières culturelles et personnalisables » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC