- Circulaire 4345 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) : Modalités d'accueil et de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°3492 du 3 mars 2011 et la circulaire n°3805 du 29 novembre 2011]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
38195
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Date d'édition
N° imprimerie
4345
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - Service général de l'Enseignement secondaire et des CPMS – Direction «Relations Ecoles - Monde du Travail» - Service CTA – Fonds d’équipement et Cadastre
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO – SG ens sec et CPMS
Personne(s) de contact
A. HELLEMANS (02/690 84 71) – F. MARCELLI (86 41) - remt.cta@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC CTA
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
42415 [12/10/2016]
Circulaire 5915 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Abroge la circulaire 4345 du 08/03/2013]
Modifie

-

Abroge
36172 [03/03/2011]
Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
36855 [29/11/2011]
Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
Textes de référence
32083 [26/04/2007]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 14 juillet 2006 entre la Région wallonne et la Communauté française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant
32152 [19/07/2007]
Décret portant assentiment à l'Accord de coopération conclu le 1er février 2007 entre la Région de Bruxelles-Capitale, la Communauté française et la Commission communautaire française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la revalorisation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les Centres de technologies avancées et les Centres de référence professionnelle
Textes dépendants
Textes connexes
36855 [29/11/2011]
Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011
38194 [08/03/2013]
Circulaire - Circulaire à destination des utilisateurs des Centres de Technologies Avancées : Comment y accéder ?
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Règlement des études (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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