- Circulaire 4350 - Epreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 3368 du 30 novembre 2010]

Document n°
38200
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Date d'édition
N° imprimerie
4350
Référence
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Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
P. COENEN (82 49) – I. D’HAEYERE (85 09) – A. VALEMBOIS (87 08)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
38667 [28/05/2013]
Circulaire - ERRATA à la Circulaire n° 4350 «Épreuves de qualification - Composition du jury de qualification - Certification»
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
35838 [30/11/2010]
Circulaire - Epreuves de qualification - Organisation et objectifs - Composition du jury de qualification - Certification(s) au terme de l'année - Année scolaire 2010-2011
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
37913 [12/07/2012]
Décret organisant la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) dans l'enseignement secondaire qualifiant et modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
34229 [05/06/2009]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
42297 [30/06/2016]
Circulaire 5797 - Organisation des établissements d'enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2016-2017 : TOME 1 [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5262 et 5263 du 18/05/2015]
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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