- Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
34229
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Date d'édition
N° imprimerie
2741
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02 690 84 69) - N. BOLLAND (85 08) - J. LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
38701 [18/06/2013]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]
Modifie

-

Abroge
29927 [26/08/2005]
Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Type : Abrogation
33185 [26/06/2008]
Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Type : Abrogation
Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
19038 [06/03/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
22568 [22/10/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
26242 [06/09/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e année d'enseignement secondaire professionnel conduisant à l'obtention du certificat de qualification de puériculteur/puéricultrice
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
32067 [25/05/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation et au fonctionnement du Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base au terme de l'enseignement primaire
33039 [25/04/2008]
Décret visant à renforcer la gratuité dans l'enseignement de la Communauté française par la suppression des droits d'homologation des diplômes et par la simplification des procédures afférentes à leur délivrance
34518 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes
31988 [12/06/2007]
Circulaire - Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de base au terme de l'enseignement primaire
34337 [06/07/2009]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur
34402 [03/08/2009]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
35547 [11/08/2010]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur
35769 [01/10/2010]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011
36628 [09/08/2011]
Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011
36812 [13/10/2011]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)
37640 [13/09/2012]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37692 [22/10/2012]
Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB) [Abroge et remplace la circulaire n° 3762 du 13/10/2011]
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Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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