- Circulaire 5119 - Nouveaux règlements des études dans l'enseignement obligatoire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

Document n°
40389
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
5119
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGEOFWB
Nom du gestionnaire
AGPE - SGEOFWB
Personne(s) de contact
C. GUISSET (02/690 80 32 - catherine.guisset@cfwb.be) - S. HAOT (81 63)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ENS OBLIG
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
40655 [01/07/2014]
Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française
40656 [01/07/2014]
Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
40657 [01/07/2014]
Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française
40658 [01/07/2014]
Arrêté ministériel portant approbation du règlement des études de l'Enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC