- Circulaire 5302 - Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4891 du 23/06/2014] [Réseau : FWB - Niveau : HE]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40572
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Date d'édition
N° imprimerie
5302
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Rentrée académique 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des personnels de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (AGE - DGPEOFWB)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPEOFWB
Personne(s) de contact
Directions déconcentrées
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Colette DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE - ENS NON OBLIG
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
40587 [23/06/2015]
Circulaire 5317 - ERRATUM à la circulaire n° 5302 du 18/06/2015 relative à l'Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes Écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire modifie la circulaire n° 5302 du 18/06/2015]
Est abrogé par
42250 [03/06/2016]
Circulaire 5750 - Organisation de la rentrée académique 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Remplace les circulaires 5302 du 18/06/15 et 5317 du 23/06/15]
43340 [15/06/2017]
Circulaire 6230 - Organisation de la rentrée académique 2017/2018 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace les circulaires n° 5302 du 18/06/15 et 5317 du 23/06/16]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
30709 [05/05/2006]
Décret portant suppression de l'obligation de produire des copies certifiées conformes de documents (1)
33928 [23/01/2009]
Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion sociale et supérieur non universitaire, secondaire artistique à horaire réduit de la Communauté française et les internats dépendant de ces établissements, et dans les centres psycho-médico-sociaux, relatives au congé pour activités sportives et diverses mesures urgentes en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
39229 [10/03/2014]
Circulaire 4769 - Reconnaissance de l'expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par Fédération Wallonie-Bruxelles
40347 [02/12/2014]
Circulaire 5077 - Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
40388 [16/01/2015]
Circulaire 5118 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Réorganisation du service des désignations à partir du 12 janvier 2015
40419 [05/02/2015]
Circulaire 5149 - Direction de la carrière - Actualisation des coordonnées téléphoniques - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Addendum à la circulaire 5118
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