- Circulaire 5335 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4849 du 23/05/2014]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40605
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Date d'édition
N° imprimerie
5335
Référence
-
Validité
A partir du 02/07/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE – SGCCRS)
Nom du gestionnaire
AGE – SGCCRS
Personne(s) de contact
Cynthia VANDEVORST (02/413 36 85 - cynthia.vandevorst@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
42253 [06/06/2016]
Circulaire 5753 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Remplace la circulaire 5335 du 02/07/2015]
42281 [24/06/2016]
Circulaire 5781 - Activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5335 du 03/07/2015]
Modifie

-

Abroge
39309 [23/05/2014]
Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]
Type : Abrogation
Textes de référence
12266 [14/08/1986]
Arrêté royal n° 442 relatif à l'incidence de certaines positions administratives sur les pensions des agents des services publics
16346 [12/08/1991]
Arrêté royal relatif à l'octroi d'allocations d'interruption aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

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