- Circulaire 5578 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en région bruxelloise

Cette circulaire est abrogée.
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41558
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5578
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Validité
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Nature juridique
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Service gestionnaire
AGE - DGEO
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AGE - DGEO
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

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Est abrogé par
42511 [06/01/2017]
Circulaire 6011 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Annule et remplace la circulaire 5578 du 28/01/2016]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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