- Circulaire 6011 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Annule et remplace la circulaire 5578 du 28/01/2016]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42511
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Date d'édition
N° imprimerie
6011
Référence
-
Validité
A partir du 06/01/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Service de l’Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - Serv. Ens. spéc.
Personne(s) de contact
derogations_age_specialise@cfwb.be - sdeschamps@cocof.irisnet.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Pierre ERCOLINI
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
44126 [29/01/2018]
Circulaire 6506 - Maintien des élèves de forme 1 et 2, au delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 6011]
Modifie

-

Abroge
41558 [28/01/2016]
Circulaire 5578 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en région bruxelloise
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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