- Circulaire 5812 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2017 [Remplace la circulaire 5351 du 17/07/2015]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
42312
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Date d'édition
N° imprimerie
5812
Référence
-
Validité
A partir du 08/07/2016 [Session 2017]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO – Direction d’Appui – Service des Affaires générales et intergouvernementales // AGE - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO // DGENORS
Personne(s) de contact
P. BOUCHE (02/690 88 48 - paul.bouche@cfwb.be) - P. GOISSE (83 37)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
43350 [20/06/2017]
Circulaire 6240 - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°5812 du 08/07/2016]
Modifie

-

Abroge
40621 [17/07/2015]
Circulaire 5351 - Commission de la langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - Appel aux candidats pour la session 2016
Type : Abrogation
Textes de référence
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
27862 [17/07/2003]
Décret portant des dispositions générales relatives à l'enseignement en langue d'immersion et diverses mesures en matière d'enseignement
28954 [05/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au mode de preuve de la connaissance fonctionnelle de la langue française
30426 [03/02/2006]
Décret relatif à l'organisation des examens linguistiques
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
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