20/10/2016 - Circulaire 5921 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (fondamental libre) [Remplace la circulaire 5381 du 24/08/2015] [Pour consulter les annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6153]

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

42421

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Date d'édition

20/10/2016

N° imprimerie

5921

Référence

Validité

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

AGE – DGPES

Nom du gestionnaire

AGE – DGPES

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

FOND ORD SPEC

Niveau(x) d'étude

Fondamental (FOND)

Forme(s) d'enseignement

Ordinaire (ORD)

Spécialisé (SPEC)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Disponibilité

Emploi

Personnel

Réaffectation

Notification

LNC voir Enseignement libre non confessionnel (LNC)

LC voir Enseignement libre confessionnel (LC)

LS voir Enseignement libre subventionné (LS)

Perte

Expressions liées

Mise en disponibilité

Mise en disponibilité par défaut d’emploi

Enseignement fondamental

Enseignement spécialisé

Enseignement primaire

Perte partielle de charge

Enseignement libre confessionnel (LC)

Enseignement libre non confessionnel (LNC)

Enseignement libre subventionné (LS)

Perte de charge

Thèmes

Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant

Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)

Enseignement » Enseignement spécialisé » Membres du personnel (SPEC)

Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)

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