- Circulaire 6187 - Enseignement secondaire artistique à  horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'anné©e scolaire 2017-2018

Document n°
43297
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Date d'édition
N° imprimerie
6187
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Année scolaire 2017-2018]
A partir du 15/05/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGERS - SG de l'enseignement de promotion sociale, de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l'Enseignement à distance (AGE - DGERS - ESAHR)
Nom du gestionnaire
AGE - DGERS - ESAHR
Personne(s) de contact
A. DETREZ (02/690 87 26 - esahr@cfwb.be- esahr.annexes@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RD ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
FWB - ESAHR
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement » Enseignement artistique (mise à jour en cours) » Organisation générale
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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