- Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5813 du 08/07/2016]

Document n°
44029
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Date d'édition
N° imprimerie
6409
Référence
-
Validité
A partir du 20/10/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE – SGCCRS)
Nom du gestionnaire
AGE – SGCCRS
Personne(s) de contact
J.-Y. WOESTYN (02/413 40 06) – P. RASSART - titres@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC PE PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
42313 [08/07/2016]
Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
40966 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux accroches cours-fonction pris en exécution de l'article 10 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
40967 [05/06/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux fonctions, titres de capacité et barèmes portant exécution des articles 7, 16, 50 et 263 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
42995 [24/08/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution de l'article 24ter alinéa 2 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
43742 [19/04/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française définissant la liste des compétences particulières pris en exécution de l'article 35 du décret du 11 avril 2014 réglementant les titres et les fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42384 [21/09/2016]
Circulaire 5884 - Circulaire relative à la Réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016
42405 [06/10/2016]
Circulaire 5905 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016 - Actualisation de la circulaire n°5884 du 21/09/2016
42441 [28/10/2016]
Circulaire 5941 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions - Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour l'année scolaire 2016-2017 - Actualisation de la circulaire 5905 du 06/10/2016
42501 [22/12/2016]
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43323 [08/06/2017]
Circulaire 6213 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2017 [abroge et remplace la circulaire 5829 du 20/07/2016]
43362 [27/06/2017]
Circulaire 6252 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions. Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour le premier trimestre de l'année scolaire 2017-2018 [Actualisation de la circulaire n°5994 du 19/12/2016]
43372 [29/06/2017]
Circulaire 6262 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions - Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour le premier trimestre de l'année scolaire 2017-2018 [Actualisation de la circulaire n°5994 du 19/12/2016]
43375 [30/06/2017]
Circulaire 6265 - Circulaire relative à la mise en ligne de Primoweb version 2 (version Pouvoirs organisateurs) [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5702 du 4 mai 2016]
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Circulaire 6287 - Circulaire relative aux attestations de retard de traitement d'une demande de valorisation d'expérience utile
44169 [22/02/2018]
Circulaire 6549 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 - ERRATUM (Réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Erratum à la circulaire 6284 du 19/07/2017]
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Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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