- Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études]

Document n°
44297
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Date d'édition
N° imprimerie
6677
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
Direction de l'Ens. de Promotion sociale
Personne(s) de contact
V. FONTAINE (02/690 88 58 - valerie.fontaine@cfwb.be) - T. MEUNIER (85 15)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 [N°CDA 32368] - Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6921
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Serv. francophone des métiers et qualification
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
41624 [08/03/2016]
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
Abroge

-

Textes de référence
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
44754 [29/11/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
27498 [21/03/2003]
Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003
32368 [26/09/2007]
Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
34270 [25/06/2009]
Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
Inscription - Droits d'inscription » Inscription
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