- Circulaire 6907 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases.

Document n°
45460
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Date d'édition
N° imprimerie
6907
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Administration générale de l'Enseignement
Nom du gestionnaire
Serv.gén.ens.orgnanisé par FWB
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Didier LETURCQ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
44007 [03/10/2017]
Circulaire 6387 - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice et en alternance organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases [Cette circulaire remplace la circulaire n°3587 du 27/5/11]
Type : Abrogation
Textes de référence
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
35798 [26/08/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant des mesures d'application des articles 55 et 342 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
Précédentes versions du PDF
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