- Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46479
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Date d'édition
N° imprimerie
7229
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement Supérieur, de l'enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique, Service général de l'Ens. tout au long de la Vie - SG de l'Ens. tout au long de la vie (AGE - DGESV)
Nom du gestionnaire
AGE - DGESV
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP ORD SPEC ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
47834 [13/08/2020]
Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]
Modifie

-

Abroge
44252 [27/04/2018]
Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
34301 [30/04/2009]
Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Membres du personnel (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
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