- Circulaire 7260 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6841 du 25/09/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46510
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Date d'édition
N° imprimerie
7260
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SGESCPMS - DREMT - Service CTA - Cadastre-Fonds d'équipements
Nom du gestionnaire
Service CTA - Cadastre-Fonds d'équipements
Personne(s) de contact
F.MARCELLI (02/690.86.41 - florence.marcelli@cfwb.be) - melanie.declerfayt@
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CTA
Service(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
47886 [09/09/2020]
Circulaire 7736 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7260 du 06/08/2019]
Modifie

-

Abroge
45392 [25/09/2018]
Circulaire 6841 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge la circulaire 6781 du 23 août 2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
40313 [11/04/2014]
Décret garantissant l'équipement pédagogique de l'enseignement qualifiant et fixant l'organisation des centres de technologies avancées
40822 [11/04/2014]
Décret portant assentiment à l'accord de coopération [conclu le 20 mars 2014] entre la Région wallonne et la Communauté française relatif à l'équipement mis à disposition dans le cadre de la refondation de l'enseignement qualifiant et à la collaboration entre les centres de technologies avancées et les centres de compétence
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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