- Circulaire 6841 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge la circulaire 6781 du 23 août 2018]
Document n°
45392
Date d'édition
N° imprimerie
6841
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SGESCPMS - DREMT - Service CTA - Cadastre-Fonds d'équipements
Nom du gestionnaire
Service CTA - Cadastre-Fonds d'équipements
Personne(s) de contact
F.MARCELLI (02/690.86.41 - florence.marcelli@cfwb.be) - melanie.declerfayt@
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i.
-
Anne HELLEMANS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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