- Circulaire 7375 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6884 du 09/11/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46625
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Date d'édition
N° imprimerie
7375
Référence
-
Validité
A partir du 01/12/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
ciri@cfwb.be - marie-anais.oldenhove@cfwb.be - anais.gourichon@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
L'annexe de la circulaire 7375 du 14/11/2019 est disponible sur http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7628
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexe de la circulaire 7375 du 14/11/2019
Est modifié par

-

Est abrogé par
47988 [18/11/2020]
Circulaire 7838 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7375 du 14/11/2019]
Modifie

-

Abroge
45437 [09/11/2018]
Circulaire 6884 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6416 du 30/10/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Inscription (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Inscription (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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