- Circulaire 7514 - Identification et encodage des périodes DASPA-FLA dans les applications informatiques - Addendum à la circulaire 7226 du 08 juillet 2019

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
46764
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Date d'édition
N° imprimerie
7514
Référence
-
Validité
A partir du 04/12/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM ORD CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
48730 [25/06/2021]
Circulaire 8160 - Circulaire relative à l'organisation des DASPA et des dispositifs FLA pour l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/07/2021 - Modification de la date d'entrée en vigueur du coefficient 0,3 : 1er octobre 2021]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7226 du 08/07/2019, 7275 du 22/08/2019, 7514 du 17/03/2020, 7678 du 24/07/2020 et 7755 du 25/09/2020]
50837 [28/09/2023]
Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
Modifie
46476 [08/07/2019]
Circulaire 7226 - Circulaire relative à l'encadrement des élèves qui ne maitrisent pas la langue de l'enseignement
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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