- Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48406
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1975
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education nationale - A. HUMBLET
Remarques
REF : Circulaire A/74/9 du 24/06/1974
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRESC PRIM SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
10425 [12/07/1984]
Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
5557 [15/04/1958]
Arrêté royal accordant une allocation pour surcroît de travail à certains membres du personnel enseignant et assimilé du Ministère de l'instruction publique
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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