- Circulaire 8357 - Associations de parents d'élèves et organisations représentatives des parents et associations de parents d'élèves - Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire : articles 1.5.3-11 à 1.5.3-15 et 1.6.6-1 à 1.6.6-4
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4182 du 11/10/2012]

Document n°
49527
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Date d'édition
N° imprimerie
8357
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGEO - Direction d'appui
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Alain-Yves LAMBERTS (02/690.84.74 - alain-yves.lamberts@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
Alain-Yves LAMBERTS (02/690.84.74 - alain-yves.lamberts@cfwb.be) - Denis OLIVIER (02/690.86.73 - denis.olivier@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
37682 [11/10/2012]
Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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