- Circulaire 8668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8179 du 02/07/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49838
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Date d'édition
N° imprimerie
8668
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPE - SGAT - Direction des Titres et Fonction et de la Gestion des Emplois - SGE
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Ccfondamental.libre@cfwb.be - cellulege@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jan MICHIELS
Remarques
Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - cellulege@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8668 du 11/07/2022
Est modifié par

-

Est abrogé par
50792 [01/09/2023]
Circulaire 9012 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LC) [ERRATUM du 26/09/2023 - Mise à jour de l'annexe]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8668 du 11/07/2022]
Modifie

-

Abroge
48749 [02/07/2021]
Circulaire 8179 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND LC) [ERRATUM1 du 29/07/2021 : Mise à jour de l'annexe 1 - ERRATUM2 du 19/10/2021 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7668 du 16/07/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
17684 [21/06/1993]
Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
30958 [02/06/2006]
Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
37930 [12/07/2012]
Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
Textes dépendants
Textes connexes
49695 [28/03/2022]
Circulaire 8525 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8162 du 25/06/2021]
49761 [20/05/2022]
Circulaire 8591 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2021 (FOND LC)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7536 du 10/04/2020 et abroge et remplace la circulaire 8049 du 14/04/2021]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Membres du personnel (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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