- Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]
Document n°
49856
Date d'édition
N° imprimerie
8686
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction Enseignement de Promotion sociale - Service conventions (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - Thierry.meunier@cfwb.be) - Shipé GURI (02/690.87.17 - shipe.guri@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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