- Circulaire 8693 - Addendum à la circulaire 8621 : Pôles territoriaux : Comment compléter un DOC12 ?
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8621 du 10/06/2022 ?]
Date d'édition
N° imprimerie
8693
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE -DGPE - Centre d'expertise des Statuts et du Contentieux - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
poles.territoriaux@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
-
Philippe LEMAYLLEUX
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Thèmes
Enseignement
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