- Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

Document n°
50836
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
9056
Référence
-
Validité
A partir du 28/08/2023
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre // SG - DGI - SGISS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pie@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre en charge des Bà¢timents scolaires - Frédéric DAERDEN
Remarques
David BERNARD (02/278 42 38) - Jérôme LEBON (063/38 16 39) - Cf page 12 : Liens vers une FAQ (document pdf) et des outils à  votre disposition
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT ESAHR ART HR RED - PROMSOC SUP CPMS INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Demande d'accès à  la plateforme électronique
Site DGI - Plan d'investissement exceptionnel
FAQ - Plan d'investissement exceptionnel (PIE)
Lien(s) autre(s)
Guide Bà¢timent durable-Favoriser la biodiversité
Portail des marchés publics en Wallonie
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
50718 [05/06/2023]
Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]
Abroge

-

Textes de référence
32596 [16/11/2007]
Décret relatif au programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé, de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, de l'enseignement artistique à horaire réduit, des centres psycho-médico-sociaux ainsi que des internats de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisés ou subventionnés par la Communauté française
51410 [27/04/2023]
Décret relatif au plan d'investissement exceptionnel dans les bâtiments scolaires
Textes dépendants
Textes connexes
50886 [27/11/2023]
Circulaire 9106 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement fondamental ordinaire » Gestion financière et matérielle (FOND ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Gestion financière et matérielle (SPEC)
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Formation des membres du personnel
Gestion financière et matérielle
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement spécialisé » Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... (SPEC)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Gestion financière et matérielle (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
Gestion financière et matérielle » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification)
Inspection » Enseignement supérieur de promotion sociale
Gestion financière et matérielle » Gestion financière et matérielle
Gestion financière et matérielle
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Formation des enseignants » Projets - Activités - Concours, ...
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée » Projets - Activités - Concours, ...
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Gestion financière et matérielle (mise à jour en cours)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Enseignement secondaire de promotion sociale
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