- Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]

Document n°
52127
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Date d'édition
N° imprimerie
9227
Référence
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Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Education // AGE - DGPE - Centre d'expertise des statuts et du contentieux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
secretariat.ces@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Caroline DESIR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CTA
Service(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9227 du 15/04/2024
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
44384 [27/07/2018]
Circulaire 6763 - Enseignement libre subventionné - Statut des
coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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