- Circulaire 6763 - Enseignement libre subventionné - Statut des
coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
44384
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Date d'édition
N° imprimerie
6763
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre de l'Enseignement // AGE - DGPES - SGSCC // AGE - DGEO - Direction Relations Ecoles-Monde du Travail
Nom du gestionnaire
Dir. Relations Ecoles-Monde du Travail
Personne(s) de contact
J. DELFOSSE (02/413 35 50 - julie.delfosse@cfwb.be) - F. MARCELLI
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
Les annexes liées à  cette circulaire sont disponibles via le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7007 - L'annexe 2 a été remplacée par voie d'erratum au 30/07/2018
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
46434 [18/06/2019]
Circulaire 7184 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle d'appel à candidatures Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
[Cette circulaire complète la circulaire 6763 du 27/07/2018]
46435 [18/06/2019]
Circulaire 7185 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle de rapport d'évaluation Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
[Cette circulaire complète la circulaire 6763 du 27/07/2018]
Est abrogé par
52127 [15/04/2024]
Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Membres du personnel (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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