- Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Prestations - Normes de travail

Document n°
8597
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
Circulaire B/91/16
Validité
A partir du 01/09/1981
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale et de la Culture
Nom du gestionnaire
Min. de l'Educ. nat. et de la Culture
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - P. VANBERGEN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
3202 [23/05/1967]
Arrêté royal fixant les règles de calcul de la durée des prestations à prendre en considération pour les travaux de cuisine, de restaurant et d'entretien, dans les établissements d'enseignement de l'Etat
3314 [10/11/1967]
Arrêté royal fixant les règles de calcul de la durée des prestations à prendre en considération pour le service du chauffage et le transport des élèves dans les établissement d'enseignement de l'Etat
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
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