Circulaires

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010

Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2009-2010 (Pour l'enseignement secondaire)

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance

Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Programmation sociale 2007

Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones

Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines

Circulaire - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

Circulaire 2020 - Prise en compte des élèves exclus pour la définition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement

Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2007

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles

Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail

Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents