Circulaires

Circulaire - Circulaire modifiant et complétant la circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994 relative à la sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et à la sanction des études dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
et de régime 1

Circulaire - Remboursement des dépenses engagées par le Chef d'établissement dans le cadre de toutes missions liées à sa fonction ainsi que celles effectuées pour des besoins spécifiques du service
(Réseau : CF)

Circulaire 3114 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes

Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Circulaire - Dotation financière des établissements d'enseignement de promotion sociale du réseau organisé par la Communauté française : Comptage des élèves et des étudiants réguliers au 5ème/10ème des sections et des unités de formation
(Réseau : CF)

Circulaire - Déclassement et transfert de matériel dans les établissements organisant de l'enseignement technique et professionnel
(Réseau : CF)

Circulaire - Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de directeur dans l'enseignement de promotion sociale - Appel aux candidats
(Réseau : CF)

Circulaire - Programme Visites d'étude

Circulaire - Séances d'information en matière d'autocontrôle des cuisines et restaurants didactiques dans le secteur IV - "Hôtellerie-alimentation", en partenariat avec l'AFSCA

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française (Réseau : CF)

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française (Réseau : CF)

Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)

Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif (Réseau : CF)

Circulaire - Personnel administratif : Changement d'affectation
(Réseau : CF)

Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes complémentaires attribuées à l'Enseignement de promotion sociale
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
Pour l'enseignement de promotion sociale)

Circulaire - Abonnements scolaires

Circulaire - Société de téléphonie, de fourniture et d'entretien de modems - Litige avec la Communauté française

Circulaire - Districts socio-pédagogiques et Conseil pédagogique - Missions - Fonctionnement - Composition

Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires