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CIRCULAIRE
10/05/1992
Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(561)
Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
(220)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(561)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(220)
Réseaux
Communauté française
(770)
Subventionné provincial
(356)
Subventionné communal
(356)
Libre confessionnel
(354)
Libre non confessionnel
(354)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(731)
Fondamental (FOND)
(677)
Fondamental primaire (PRIM)
(640)
Fondamental maternel (MAT)
(623)
Supérieur (SUP)
(401)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(306)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(301)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(299)
Supérieur universitaire (UNIV)
(277)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(183)
Formes d'enseignement
Spécialisé (SPEC)
(731)
Ordinaire (ORD)
(703)
Enseignement en alternance (ALT)
(492)
Promotion sociale (PROMSOC)
(416)
Artistique (ART)
(399)
Enseignement à distance (DIST)
(39)
Jurys (JURYS)
(35)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
(34)
Horaires
Plein exercice (PE)
(2281)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(1437)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(1436)
Internats (INT)
(975)
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(781)
Horaire réduit (HOR RED)
(698)
Services
Internats (INT)
(763)
Homes d'accueil (HOMES)
(756)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(509)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(500)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(407)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(368)
Centres techniques (CT)
(327)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(249)
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(239)
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(45)
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(247)
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(105)
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(98)
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(93)
Formation des enseignants
(19)
Gestion financière et matérielle
(16)
Sanction des études - Titres délivrés
(14)
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
(14)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(14)
Formation des enseignants - Formation continuée (...)
(2)
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(1)
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(1)
Inspection
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