Circulaires

Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juil 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe [cette circulaire annule et remplace la circulaire du 08/04/1976]

Circulaire - Régime de vacances et des congés dans l'enseignement primaire à partir de l'année scolaire 1984-1985 [MAT PRIM]

Circulaire - Séjours éducatifs au Centre Permanent d'Etude de la Nature à Sivry

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1984/1985 [1984-1985]

Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie

Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984 - Transmission des demandes et des situations

Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984

Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat

Circulaire - Organisation des classes de plein air - Introduction des dossiers

Circulaire - Organisation de classes de plein air - Année 1983-1984

Circulaire - Organisation de classes de plein air à Bredene

Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie" - Références : Circulaires A/77/23 du 28.07.77 et B/83/2/N du 2.02.83

Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative des classes de plein air dans le cadre du mi-temps pédagogique en Belgique et à l'étranger

Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'enseignement primaire et secondaire ordinaire subventionné par l'Etat

Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat

Circulaire - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé des membres du personnel subventionné de l'enseignement subventionné, afin de leur permettre d'exercer une fonction dans un Cabinet Ministériel - Arrêté royal du 16 décembre 1981 (M.B. du 26 février 1982) concernant le congé syndical dans l'enseignement subventionné

Circulaire - Sécurité des appareils électriques installés dans les cabines de haute tension - Obligations prescrites par la Réglementation générale de la Protection du travail

Circulaire - Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires