Circulaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2006

Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné confessionnel. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française. Liste des centres et de leurs cabinets de consultation - Centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Liste des centres

Circulaire - Cadastre des équipements pédagogiques de l'enseignement secondaire qualifiant

Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'Enseignement Spécialisé (Circulaire n°22)

Circulaire - Visites en Fermes pédagogiques ou éducatives et la grippe aviaire

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l'année 2006

Circulaire - Programme européen Socrates / Comenius / Bourses de formation continuée pour enseignants / informations

Circulaire 1461 - Gratuité de l'enseignement obligatoire et égalité des chances : Coût de la scolarité à charge des familles

Circulaire - Périodes co-financées par l'Union européenne : règles et procédures à respecter

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007

Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

Circulaire d'informations générales - Mai 2006

Circulaire - Inspection générale de l'Eneignement secondairel Indisponibilité pour raisons médicales de Monsieur Maurice Bustin, Inspecteur général

Circulaire - Equipement informatique et mission d'orientation des centres P.M.S.

Circulaire - Homes d'accueil permanent - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française

Circulaire - Brochure "Les Chemins de traverse VII"

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2006