Circulaires

Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance

Circulaire 2002 - Journal d'activités

Circulaire - Système de protection contre la saisie et la cession.
Concerne les traitements et les allocations familiales versés à charge de la dotation

Circulaire d'informations générales - Septembre 2007

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2007-2008

Circulaire - Adaptation du montant des indemnités kilométriques

Circulaire 1990 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008

Circulaire - Mesures destinées au familles monoparentales.
Allocations familiales à charge de la dotation scolaire relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissement d'enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Allocation de rentrée scolaire 2007 - Allocations familiales relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2007

Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur

Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles

Circulaire - Formation en cours de carrière - Exercice 2007-2008. Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres P.M.S. et à la création d'un institut de formation en cours de carrière. Brochure d'information

Circulaire - Colloque: "Accrochage scolaire … Le défi"

Circulaire 1880 - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Pour l'enseignement libre subventionné

Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Contingent kilométrique

Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale