Circulaires

Circulaire 6167 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction du Centre de Documentation administrative (CDA), affecté(e) au Centre d'Expertise juridique - Référence CDA 2017/001

Circulaire 6147 - Recrutement d'un(e) chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative a l'enseignement secondaire ordinaire)

Circulaire 6107 - Recrutement d'un(e) expert technique et pédagogique affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l'Enseignement de promotion sociale et de l'E-learning

Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)

Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]

Circulaire 4959 - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail

Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)

Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Précisions concernant les activités d'expertise pédagogique et technique