Circulaires

Circulaire - Agents contractuels subventionnés (Circulaire n° 41)

Circulaire - Rentrée scolaire 2001-2002 - Agents contractuels subventionnés

Circulaire - Prestations des puéricultrices engagées comme agents contractuels subventionnés (année scolaire 2000-2001)

Circulaire - Volume des prestations des Agents Contractuels subventionnés

Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 - Agents contractuels subventionnés

Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Engagement pour l'année scolaire 1990-1991 de puéricultrices (A.C.S. - mi-temps) dans l'enseignement maternel - Deuxième contingent