Circulaires

Circulaire 7331 - "Ne tournons pas autour du pot" - Appel à projets visant à soutenir les écoles secondaires pour l'amélioration de leurs sanitaires

Circulaire 6974 - "Ne tournons pas autour du pot" - Appel à projets visant à soutenir les écoles fondamentales pour l'amélioration de leurs sanitaires

Circulaire 6453 - Campagne 3e édition - "Ne tournons pas autour du pot" - 3ème APPEL - Année scolaire 2017-2018

Circulaire 5366 - Campagne «Ne tournons pas autour du pot»

Circulaire - Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles [Cette circulaire complète les circulaires n° 2256, 3088 et 3444 relatives à la sécurité des données]

Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles

Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]