Circulaire - Agents ACS "(Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) en dehors des A.C.S./A.P.E. puériculture et des A.C.S./ APE psychomotiricté - Année scolaire 2004-2005
Circulaire 736 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Vigueur 01/09/2003
Circulaire - Agents contractuels subventionnés (A.C.S.) ou Aides à la promotion de l'emploi (A.P.E.), en dehors des A.C.S./A.P.E. puéricultrices et des A.C.S./A.P.E. Psychomotricité - Année scolaire 2003-2004