Circulaires

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011
(Réseau : CPMS subventionnés)

Circulaire - Appel au stage pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2011-2012) - ERRATUM à la circulaire 3594

Circulaire - Appel au stage pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2011-2012) - ERRATA à la circulaire n° 3577

Circulaire 3590 - Organisation de l'exercice 2011/2012 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Appel au stage pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française (2011-2012)
(Réseau : CF)

Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - «Chapitre 11 : INTEGRATIONS» - Année scolaire 2011-2012

Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

Circulaire - Modification de la circulaire n° 3252 du 26 août 2010 - Modifications aux statuts des membres du personnel techniques des CPMS - Décret du 8 juillet 2010 portant diverses mesures aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS/LS)

Circulaire - Appel aux candidat(e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française
(Réseau : CF)

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements l'enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux
(Réseau : CF)

Circulaire - Contingent kilométrique pour les CPMS
(Réseau : CF)

Circulaire - Vacances des membres du personnel de l'Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française - Eté 2011
(Réseau : CF)

Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]

Circulaire - Décret du 07 juillet 2010 portant diverses modifications aux statuts des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Création de mécanismes d'extension de charge et de mise en disponibilité par défaut d'emploi à mi-temps (perte partielle de charge)
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire 3243 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire 3242 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
(Réseau : CF)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Chapitre 11 : Intégrations

Circulaire - Organisation de l'exercice 2010/2011 des membres du personnel administratif des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française