- Circulaire - Formation en cours de carrière - Pour les CPMS - Année scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carrière pour les CPMS - Dispositions comptables]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
35858
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Date d'édition
N° imprimerie
3388
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO - Direction des affaires générales, de la sanction des études et des centres PMS
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02/690 84 69 - fabrice.aerts@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS ORD SPEC
Service(s)
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
36688 [26/09/2011]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Année scolaire 2011-2012 - CPMS
(Réseaux : CF/LS/OS)
37661 [04/10/2012]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Centres PMS - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3738 du 26/09/2011]
Modifie

-

Abroge
30368 [09/02/2006]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux Réseau et Centre P.M.S./Pouvoir organisateur.
Application des dispositions du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière
Type : Abrogation
34077 [03/04/2009]
Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux réseau et centre PMS/ pouvoir organisateur
Type : Abrogation
34752 [29/10/2009]
Circulaire - Formation en cours de carrière - CPMS
Type : Abrogation
Textes de référence
3572 [18/01/1965]
Arrêté royal portant réglementation générale en matière de frais de parcours
10850 [29/12/1984]
Arrêté royal relatif à la gestion matérielle et financière des services de l'Etat, à gestion séparée de l'enseignement de l'Etat
18000 [24/12/1993]
Loi relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux de fournitures et de services
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
26663 [27/03/2002]
Décret relatif au pilotage du système éducatif de la Communauté française
26947 [11/07/2002]
Décret relatif à l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (IFPC) [Intitulé modifié par D du 17/06/2021 : Décret relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière]
27232 [12/09/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégation de compétence en matière de formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux
28081 [19/06/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécial, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière
30676 [21/04/2006]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 18 janvier 1965 portant réglementation générale en matière de frais de parcours
32593 [08/11/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2008-2009
33737 [14/11/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application de l'article 15 du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un Institut de la formation en cours de carrière pour l'année scolaire 2009-2010
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE » Formation des membres du personnel
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