Circulaire 2561 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
Circulaire 2446 - Circulaire modifiant la circulaire N°2429 du 01/09/2008 relative à la participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009
Circulaire 2429 - Participation des Centres Psycho-Médico-Sociaux en interréseaux aux Salons du SIEP organisés en 2008-2009
Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers dans les centres psycho-médico-sociaux et les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
Circulaire 2408 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS
Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations
Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2006-2007
Circulaire 1188 - Modèle du protocole justificatif à délivrer par les centres psycho-médico-sociaux et les organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription dans un des types d'enseignement spécialisé - Circulaire ministérielle modificative de celle du 14 mai 1995 concernant le même objet
Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école
Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)
Circulaire - Absences pour cause de maladie ou d'infirmité (ndlr : 2 dates pour la circulaire : 28/08 et 29/08/2000)
Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
Circulaire - Régime de vacances et congés - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Régime de vacances et congés : Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]